Mentions légales

Informations société

Ce site est la propriété de son éditeur :
Aquitaine PDCA
14 impasse Gauguin
33200 BORDEAUX – FRANCE
Tél.: +33(0)632843710
contact@aquitainepdca.com
Directeur de la publication : Catherine Marchand, dirigeant de Aquitaine PDCA

Aquitaine PDCA est une marque de la société ITG Consultants.

ITG Consultants assure la gestion administrative de ses activités.
ITG Consultants
26, rue de la Pépinière
75008 Paris

SAS au capital de 40 000 Euros
Fondée le 30 novembre 2000

Registre du commerce RCS Paris B 433 933 793
Numéro SIREN 433 933 793
Numéro SIRET 433 933 793 00013
Code NAF 7022Z
Numéro de formateur 11 75 35317 75
N° TVA intracommunautaire FR 87 433 933 793

Protection des données à caractère personnel

Les informations enregistrées sont réservées à l’usage d’Aquitaine PDCA et ne sont pas communiquées à des tiers. Nous vous rappelons que conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, vous pouvez adressez un mail à contact@aquitainepdca.com ou un courrier à:

Catherine MARCHAND
Aquitaine PDCA
14 impasse Gauguin
33200 BORDEAUX

Hébergeur

L’hébergeur de ce site web est :
OVH
2 rue Kellermann
BP 80157 59053
ROUBAIX CEDEX 1 – France
Web : http://www.ovh.com
Hotline : 0 820 698 765
SAS au capital de 10 000 000 € – RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N°TVA FR22424761419

Réalisation
Ce site web a été réalisé par Catherine MARCHAND sur un thème WordPress.
Le thème graphique et les logos constituent une création originale dont les droits sont détenus par l’éditeur.

Contenu du site web
Les informations contenues dans ce site web n’impliquent aucun engagement juridique, ni accord contractuel de la part de Aquitaine PDCA qui se réserve le droit de les modifier ou de les corriger à tout moment, sans préavis.
Malgré le soin apporté lors de la rédaction à la fiabilité des informations contenues sur ce site web, elles sont fournies à titre indicatif, sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité ou d’actualité. En conséquence de quoi, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous seule sa responsabilité.
Aquitaine PDCA ne saurait être tenu pour responsable des erreurs relatives aux informations présentées sur ce site web.

Droits de propriété intellectuelle
Tous les éléments graphiques, textuels et informatiques de ce site web, autre que les illustrations créditées ci-dessus, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou diffusion totale ou partielle, par quelque procédé et sous quelque support que ce soit, et soumise au consentement préalable de Aquitaine PDCA.

Liens hypertextes
A l’exception des liens directs vers des images du site, tous les liens hypertextes vers les pages de ce site web sont autorisés sans autorisation préalable.

Loi applicable et attribution de compétence
Ce site web est soumis à la loi française.
Tout litige relatif aux conditions d’utilisation ci dessus sera de la compétence exclusive des Tribunaux de Bordeaux, à défaut d’avoir pu trouver un accord amiable préalable.